Présentation de la marque L'intelligence des territoires
Déposée le 10 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALG conseil et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AXITER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « L'intelligence des territoires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-48 du 2 décembre 2016.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALG conseil domicilié(e) 6 impasse des jardins - 64140 - LONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AXITER domicilié(e) 3 rue Marius Gilles - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALG Conseil, Mme GUYS Aude domicilié(e) 6 IMPASSE des Jardins - 64140 - LONS - France.
La marque L'intelligence des territoires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'intelligence des territoires arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.
ALG conseil a également déposé les autres marques suivantes : A ALPA CONSEIL
ALG conseil, SARL - 6 impasse des jardins - 64140 - LONS - France - SIREN 8
AXITER, EURL - 3 rue Marius Gilles - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 5
ALG Conseil, Mme GUYS Aude - 6 IMPASSE des Jardins - 64140 - LONS - France
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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